ODJ du conseil municipal du 17 décembre 2010

Ä Désignation du secrétaire de séance.

Ä Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 Octobre 2010

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF - 2010.12.17.01 - Budget principal - Admissions en non-valeur.

DAG/PF - 2010.12.17.02 - Budget principal 2010 - Décision modificative N°2.

DAG/PF - 2010.12.17.03 - Attribution d'une subvention à l'association Santé Formation Développement dans le cadre d'un projet d'appui sanitaire aux populations de Gressier en Haïti.

DAG/PF - 2010.12.17.04 - Budget principal - Tarifications aux usagers 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.05 - Budget principal - Fixation de la tarification des opérations funéraires du cimetière communal.

DAG/PF - 2010.12.17.06 - Budgets annexes eau, locations immobilières et camping - Mise à disposition de personnels.

DAG/PF - 2010.12.17.07 - Budget annexe camping - Tarifications aux usagers à compter du l^er  janvier 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.08 - Budget annexe eau - Tarifications aux usagers à compter du l^er janvier 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.09 - Budget principal - Subventions aux associations 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.10 - Budget principal - Adoption du budget primitif 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.11 - Budget annexe camping - Adoption du budget primitif 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.12 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget primitif 2011.

DAG/PF - 2010.12.17.13 - Budget annexe eau - Adoption du budget primitif 2011.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE SPORTS

DCS/PS - 2010.12.17.01 - Contrat d'objectifs avec l'association Alerte Saint Jean pour la section gymnastique.

DCS/PS - 2010.12.17.02 - Convention de partenariat avec l'association Alerte Saint Jean au titre du versement d'une subvention annuelle d'un montant supérieur à 23 000€.

DCS/PS - 2010.12.17.03 - Contrat d'objectifs avec l'association Ping Saint Jean 45.

DCS/PS - 2010.12.17.04 - Convention de partenariat avec l'association Ping Saint Jean 45 au titre du versement d'une subvention annuelle d'un montant supérieur à 23 000€.

DCS/PS - 2010.12.17.05 - Contrat d'objectifs avec l'association FCO de Saint Jean de la Ruelle.

DCS/PS - 2010.12.17.06 - Convention de partenariat avec l'association FCO de Saint Jean de la Ruelle au titre du versement d'une subvention annuelle d'un montant supérieur à 23 000€.

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

POLE JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ - 2010.12.17.01 - Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation de signature.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2010.12.17.01 - Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme - Lieudit Champ Huet.

DADD/PA - 2010.12.17.02 - Clos du Mistigris - Etudes préalables et lancement de la concertation.

DADD/PA - 2010.12.17.03 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue de la Haute Jarretière.

DADD/PA - 2010.12.17.04 - Acquisition de deux parties de parcelles situées rue de la Haute Jarretière.

DADD/PA - 2010.12.17.05 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue Paul Doumer.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2010.12.17.01 - Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire - Délégués de la commune - Modifications.

DGS - 2010.12.17.02 - Etablissements et organismes extérieurs - Représentations et délégations du conseil municipal - Modifications.

DGS - 2010.12.17.03 - Commission des finances - Remplacement de deux membres.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2010.12.17.01 - Fournitures de plateaux repas en liaison froide - Marché à bons de commande - Années 2011 à 2013 - Appel d'offres ouvert européen - Attribution du marché.

DAG/PAJ - 2010.12.17.02 - Fournitures de services de téléphonie - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Approbation d'une convention de groupement de commandes à passer avec les communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint Pryvé Saint Mesmin, Olivet, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc, Chécy et la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire.

POLE ACCUEIL DE LA POPULATION

DAG/PAP - 2010.12.17.01- Recensement de la population - Mise en ouvre des enquêtes.

DAG/PAP - 2010.12.17.02 - Facturation des interventions de la société de surveillance lors des mises à disposition des salles municipales.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2010.12.17.01 - Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP - 2010.12.17.02 - Mise à disposition des services de la ville de Saint Jean de la Ruelle au profit du SIRCO, Syndicat Intercommunal de Restauration Collective - Approbation de la convention de mise à disposition.

DIVERS

•    Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 15 DECEMBRE 2010 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

•    Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.