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Echos de Saint Jean de la Ruelle
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27 novembre 2018

Carrefour rue des petits Osiers, rue Pau Doumer, rue du Chateau d'Rau

Nous sommes tous, confrontés au problème suivant, venant d'ingré vers Saint Jean de la Ruelle, nous sommes arrêtés au feu de la rue Paul Doumer. A cet endroit, quand le feu principal est au rouge, une flèche indique qu'on peut tourner à droite. Le problème...
Posté par claude_huyghues à 16:10 - Commentaires […] - Permalien [#]

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17 novembre 2018

Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques - TICPE

La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) remplace depuis 2011 la taxe intérieure sur les produits pétroliers. Elle frappe l'utilisation ou la vente de produits utilisés en tant que carburant et incite à une réduction de...
Posté par claude_huyghues à 19:19 - Commentaires […] - Permalien [#]

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17 novembre 2018

ODJ du conseil du 23 novembre 2018

- Désignation du/de la secrétaire de séance. - Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire. - Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 Juillet 2018. - Rapport...
Posté par claude_huyghues à 10:08 - Commentaires […] - Permalien [#]

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7 novembre 2018

Référendum en Nouvelle Calédonie

Au JO du 07 novembre 2018, la commission de contrôle de l'organisation et du déroulement de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie a proclamé les résultats suivants : votants blancs nuls exprimés oui non 141...
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1 novembre 2018

Article 371-1 du Code Civil

Ce mercredi 24 octobre 2018, j'ai effectué à la demande d'un couple d'amis, à leur mariage. Accepté par le maire et ce n'était pas comme d'aucuns pour rendre service au groupe majoritaire qui était en formation… Pour un mariage l'officiant doit lire quelques...
Posté par claude_huyghues à 11:47 - Commentaires […] - Permalien [#]

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