Ä Désignation du Secrétaire de Séance. Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire. DIRECTION GENERALE DES SERVICES DGS – 2009.07.06.01 - Equipement intercommunal de restauration collective...

Monsieur le Maire, Le conseil municipal a voté, en 2006, son Plan d'Occupation des Sols valant Plan Local d'Urbanisme. Il prévoyait une Zone d'Aménagement Concertée dans le secteur d'Alleville. De 69000 m² de Surface Hors Oeuvre Nette (SHON), elle prévoyait...

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire. Ä Désignation du secrétaire de séance. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE POLE AMENAGEMENENT DADD/PA - 2009.06.26.01 - Acquisition...

Monsieur le maire, vous avez joint au compte Administratif que vous nous demandez de voter un rapport de présentation. Il est sensé faciliter la compréhension du CA, mais au contraire, il suscite quelques interrogations. Par exemple, en page 3, vous nos...