ODJ du 26 Juin 2009

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Ä Désignation du secrétaire de séance. 

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENENT

DADD/PA - 2009.06.26.01 - Acquisition d'une partie de parcelle située rues du Clos du Renard et Henri Pavard - Copropriété Clos de l'Espère.

DADD/PA - 2009.06.26.02 - Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Orléanaise - Programme partenarial 2009.

POLE ENVIRONNEMENT

DADD/PDDE - 2009.06.26.01 - Etudes énergétiques - - demande de subvention auprès de l'ADEME.

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

POLE EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DSE/PEPV - 2009.06.26.01 - Exercice 2009 - Participation financière de la ville au financement de l'équipe de prévention spécialisée - Convention avec le Conseil Général du Loiret et l'AIDAPHI - Actions 2009.

DSE/PEPV - 2009.06.26.02 - Participation de la ville aux classes de découverte.

POLE JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ - 2009.06.26.01 - Cellule départementale Ville Vie Vacances pour les actions d'été 2009 - Demande de deux subventions.

DSE/PJDSQ - 2009.06.26.02 - Caisse d'Allocation Familiale du Loiret et de la Direction Régionale Jeunesse et Sports - Demande de subvention au titre du Forum Initiative Jeunes 2009.

SERVICE EMPLOI INSERTION

DSE/SEI - 2009.06.26.01 - Convention entre le Pôle Emploi et la ville - Avenant N°2.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2009.06.26.01 - Salon des Artistes de Saint Jean de la Ruelle - Demande de subvention au Conseil Général

POLE SPORTS

DCS/PS - 2009.06.26.01 - Activités sportives municipales - Fixation des modalités de remboursement des frais d'inscription.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2009.06.26.01 - Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF - 2009.06.26.01 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2008.

DAG/PF - 2009.06.26.02 - Budget annexe de l'eau - Dégrèvement eau.

DAG/PF - 2009.06.26.03 - Garantie d'emprunt complémentaire auprès des Résidences de l'Orléanais pour la réalisation de la deuxième tranche de l'opération de réhabilitation des Salmoneries.

DAG/PF - 2009.06.26.04 - Garantie d'emprunt auprès des Résidences de l'Orléanais pour la réalisation de dix logements individuels rue Léon Blum. 

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2009.06.26.01 - Restructuration des offices de restauration - Groupes scolaires Paul Bert et Louis Aragon - Attribution du marché.

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 24 JUIN 2009 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.