Echos de Saint Jean de la Ruelle

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13 octobre 2015

Ordre du jour du conseil du 15 octobre 2015

Ä Désignation du secrétaire de séance. Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire Pour information Ä Rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire....

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4 août 2015

Conseil municipal du 14 avril 2015 - Vidéosurveillance

M.HUYGHUES DES ETAGES : Dans cette délibération le terme vidéo-protection est souvent cité, pourtant la loi du 21/01/1995 a créé la vidéo surveillance et dans chaque département des commissions départementales de vidéo-surveillance. Cette surveillance...

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4 août 2015

Conseil municipal du 14 avril 2015 - Taux de fiscalité directe pour l'année 2015

M.HUYGHUES DES ETAGES : Une fois de plus je vous demande à nouveau de nous joindre à cette délibération le CERFA 1259, il a fallu que j'aille à la mairie le demander, il serait bon de l'avoir avec la délibération pour que l'on puisse chez nous faire des...

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4 août 2015

Conseil municipal du 14 avril2015 - Nouveau règlement du concours des maisons fleuries

M.HUYGHUES DES ETAGES : Nous sommes maintenant dans un concours communal est-ce que l'on va être obligé de retirer les panneaux à l'entrée de la commune qui signalaient que nous avions trois fleurs sur le jury national ? J'ai posé la question l'année...

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4 août 2015

Conseil municipal du 14 avril 2015 - Groupement d'Intérêt Public dénommé Centr'Achats

M.HUYGHUES DES ETAGES: Nous avons relu en détail la convention. Nous aimerions avoir un jour une note récapitulative afin de nous montrer le nombre de groupements auxquels nous sommes adhérents car au bout d'un moment on se perd un peu. Si nous pouvions...

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4 août 2015

Conseil municipal du 14 avril 2015 - commission communale d'accessibilité

M.HUYGHUES DES ETAGES : Il me semble que je l'avais déjà souligné, j'ai été depuis de nombreuses années membre de cette commission d'accessibilité, je souhaiterais être ajouté à cette commission communale en tant qu'individuel volontaire domicilié dans...

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20 juillet 2015

Conseil du 28 Novembre 2014 Propriété Grison

M.HUYGHUES DES ETAGES : En décembre 2011 à votre initiative deux commissions municipales étaient amenées à se prononcer sur le projet de Nexity. Un de ceux présentés conservait et préservait le bâtiment principal de la propriété Grison, bâtiment que l'architecte...

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20 juillet 2015

Conseil du 28 Novembre 2014 Debat d'orintations Budgétaires

M.HUYGHUES DES ETAGES : Les années précédentes le débat d'orientations budgétaires était précédé d'une commission des finances, celle prévue le 17 novembre a été annulée et nous ne savons pas pourquoi. Il y a certainement beaucoup de difficultés pour...

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20 juillet 2015

Conseil du 28 Novembre 2014 Charte des Mariges Places de Parking

M.HUYGHUES DES ETAGES : Le plan sur table sera joint à la charte ? M.HUYGHUES DES ETAGES : Pourquoi ne pas y avoir ajouté les quelques places de l'Allée des Dominicaines ainsi que les quelques places qui sont devant ? M.HUYGHUES DES ETAGES : Elles sont...

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20 juillet 2015

Conseil du 20 Octobre 2014 Cout du Grand U

M.HUYGHUES DES ETAGES : Nous souhaiterions que la commission adéquate ait le coût et la participation des autres acteurs pour le Grand Unisson. M.DESCHAMPS : Ce sont des questions que l'on peut aborder en commission, encore faut-il que les élus membres...

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