Echos de Saint Jean de la Ruelle

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11 novembre 2013

conseil municipal du 12 juin 2013 vote du compte administratif 2012

M.HUYGHUES DES ETAGES : Comme nous l'avons dit l'année dernière, il est intéressant que le rapport de présentation du CA soit inclus dans le document et non plus en feuilles volantes à part. Il est réalisé avec des graphiques et des tableaux de couleur,...

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10 novembre 2013

Conseil municipal du 12 juin213 concernant la ZAC d'Alleville

M.HUYGHUES DES ETAGES : Concernant la première délibération, le compte-rendu de Vallogis nous indique qu'il y a 316 parcelles appartenant à 109 propriétaires et que finalement il n'y a que 7 800 m2 qui ont été acquis. J'aimerais savoir quel est le pourcentage...

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23 juin 2012

Ordre du jour du conseil du 28 juin 2012

Désignation du secrétaire de séance. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire. Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 février 2012. DIRECTION DE L'ADMINISTRATION...

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9 décembre 2011

Ordre du jour du 16 décembre 2011

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DGS-2011.12.16-01- Composition des commissions municipales - modification. DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE POLE AMENAGEMENVT DADD/PA-2011.12.16-01 - Aliénation de terrains lieudit « Clos du Mistigris...

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18 novembre 2011

ODJ du conseim municipal du 18 novembre 2011

CABINET DU MAIRE CAB-2011.11.18-01 - Dénomination d'un espace public. DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE POLE FINANCES DAG/PF-2011.11.18-01 -Débat d'Orientations Budgétaires 2012. DAG/PF-2011.11.18-02 - Adoption du Budget Supplémentaire - Budget Annexe...

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21 septembre 2011

ODJ du conseil municipal du 26 septembre 2011

Désignation du secrétaire de séance. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire. Adoption des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal du 27 mai 2011 et du 17 juin 2011. DIRECTION...

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2 juillet 2011

ODJ du consei municipal du 8 Juillet 2011

Ä Désignation du secrétaire de séance. Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire. DIRECTION GENERALE DES SERVICES DGS-2011.07.08-01 - Élection d'un(e) adjoint(e) au Maire DGS-2011.07.08-02...

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11 juin 2011

ODJ du 17 Juin 2011

Ä Désignation du secrétaire de séance. Ä Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 avril 2011. DÉSIGNATION DES SUPPLÉANTS AUX DELEGUES MUNICIPAUX EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS . DIRECTION GENERALE DES SERVICES DGS-2011.06.17-01...

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4 juin 2011

Concernant des parkings, rue du 11 octobre

M. HUYGHUES DES ETAGES : Dans cette délibération, à la différence des autres, on ne voit pas l'avis de la commission qui s'est tenue le 12 janvier. Lors de cette commission, nous avions évoqué ces différents problèmes, mais concernant la rue du Onze Octobre...

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4 juin 2011

Concernant une décharge de responsabilité

M. HUYGHUES DES ETAGES : Ce n'est pas la première fois que nous avons des soucis dans la commune à propos des régisseurs. Pourquoi la ville ne peut pas prévoir un système d'assurance car normalement le responsable devrait rembourser. M. HUYGHUES DES ETAGES...

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