ODJ du conseil municipal du 26 septembre 2011

Désignation du secrétaire de séance.

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Adoption des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal du 27 mai 2011 et du 17 juin 2011.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS-2011.09.26-01 - Etablissements et organismes extérieurs - représentations et délégations du Conseil Municipal - modification.

DGS-2011.09.26-02 - Modification de la composition des commissions municipales et extra-municipales.

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADDIPA-2011.09.26-01 - Acquisition d'une propriété bâtie sise 1 avenue Georges Clémenceau.

DADDIPA-2011.09.26-02 - Acquisition d'une parcelle et de deux parties de parcelles situées rue dela Haute Jarretière.

DADDIPA-2011.09.26-03 - Convention avec le Conseil Général du Loiret pour la mise à disposition des fichiers orthophotographiques du Loiret.

DADDIPA-2011.09.26-04 - Charte de mise à disposition et d'utilisation du système d'information géographique communautaire avec la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire.

DADDIPA-2011.09.26-05 - Convention avecla SA HLM France Loire pour le développement des parcours résidentiels et sur la mobilité des locataires.

DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ÉDUCATION

POLE AUTONOMIE ET SANTÉ

DSE/PAS-2011.09.26-01 - Présentation du bilan 2010 de la commission communale d'accessibilité.

POLE EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DSE/PEPV-2011.09.26-01 - Participation de la ville aux classes de découverte.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DE VELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC-2011.09.26-01 - Demande de subventions pour le Grand Unisson 2012.

DCS/PDC-2011.09.26-02 - Dépôts d'œuvres du peintre Roger Toulouse à la Ville de Saint Jean de la Ruelle - Convention avec la ville d'Orléans.

POLE LECTURE PUBLIQUE

DCS/PLP-2011.09.26-01 - Demande de subvention dans le cadre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) pour l'appel à projets « Labellisation WEB O CENTRE ».

DCS/PLP-2011.09.26-02 - Proposition de dépôt des paniers de l'association « Val Bio Centre » à la médiathèque.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAGIPF-2011.09.26-01 - Aménagement des bords de Loire - Demande de subvention au titre du Contrat Régional d'Agglomération.

DAG/PF-2011.09.26-02 - Budget Annexe de l'eau - Durée d'amortissement.

DAGIPF-2011.09.26-03 - Garantie d'emprunt - Restructuration et réhabilitation de la maison de retraite Raymond Poulin.

DAG/PF-2011.09.26-04 - Réaménagement par voie d'avenant de 11 macro-prêts auprès de l'OPH Les Résidences de l'Orléanais.

DAGIPF-2011.09.26-05 - Sortie de l'actif d'un autocar.

DAG/PF-2011.09.26-06 - Sortie de l'actif de véhicules.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP-2011.09.26-01- Modification du tableau des effectifs.

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le JEUDI 22 SEPTEMBRE 2011 - 12 HEURES.Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.

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