ODJ du consei municipal du 8 Juillet 2011

Ä Désignation du secrétaire de séance.

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS-2011.07.08-01- Élection d'un(e) adjoint(e) au Maire

DGS-2011.07.08-02 - Tramway ligne est/ouest - travaux de dévoiement des réseaux d'eau potable - recours à un conseil juridique afin de défendre des intérêts de la commune

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMÉNAGEMENT

DADD/PA-2011.07.08-01 - ZAC Alleville Nord - approbation de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme

DADD/PA-2011.07.08-02 - ZAC Alleville Nord - approbation du programme des équipements publics et approbation du dossier de réalisation

DADD/PA-2011.07.08-03 - ZAC Alleville Nord - approbation et attribution du traité de concession

DADD/PA-2011.07.08-04- ZAC Alleville Nord - délégation du droit de préemption urbain 

POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL

DADD/PDL-07.08.2011-01 - Renouvellement de la convention relative à l'organisation de l'agence postale communale des Chaises

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF-2011.07.08-01- Attribution de subventions aux associations - exercice 2011

DAGIPF-2011.07/08-02 - Adhésion association Villes au Carré

DAG/PF-2011.07.08-03 - Budget principal - adoption du budget supplémentaire 2011

DAG/PF-2011.07.08-04 - Taxe d'habitation sur les logements vacants

DAG/PF-2011.07.08-05 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité

DAG/PF-2011.07.08-06 - Garantie d'emprunt auprès des Résidences de l'Orléanais O.P.H. d'Orléans pour les travaux de construction de 17 logements - résidence Georges Guynemer

DAG/PF-2011.07.08-07 - Budget principal - sortie d'actif

DAG/PF-2011.07.08-08 - Remise gracieuse partielle de pénalités dans le cadre de l'exécution du marché d'entretien des installations techniques du centre aquatique des Corbolottes

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

POLE JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ-2011.07.08-01 - Demande de deux subventions pour l'été 2011 auprès de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) et l'Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV)

DSE/PJDSQ-2011.07.08.02 - Participation de la société Bâtir Centre au titre de la Fête des Couleurs du 21 mai 2011

POLE EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DSE/PEPV-2011.07.08-01 - Demande de subvention auprès du FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance)

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE LECTURE PUBLIOUE

DCS/PLP-2011.07.08-01 - Signature d'une convention de coopération bibliothéconomique avec la BPI (Bibliothèque Publique d'Information) pour la diffusion de films numérisés

POLE SPORTS

DCS/PS-2011.07.08-01 - Mise à disposition d'un éducateur des activités physiques et sportives auprès du Football Club Olympique (FCO)

DCS/PS-2011.07.08-02 - Versement d'une subvention à l'association Football Club Olympique de Saint Jean de la Ruelle (FCO)

DCS/PS-2011.07.08-03 - Versement d'une subvention à l'association Alerte Saint Jean

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP-2011.07.08-01- Modification du tableau des effectifs

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 06 JUILLET 2011 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.