ODJ du conseim municipal du 18 novembre 2011

CABINET DU MAIRE

CAB-2011.11.18-01 - Dénomination d'un espace public.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF-2011.11.18-01 -Débat d'Orientations Budgétaires 2012.

DAG/PF-2011.11.18-02 - Adoption du Budget Supplémentaire - Budget Annexe Eau.

DAG/PF-2011.11.18-03 - Adoption du Budget Supplémentaire - Budget Annexe Locations Immobilières.

DAG/PF-2011.11.18-04 - Adoption du Budget Supplémentaire - Budget Annexe Camping.

DAG/PF-2011.11.18-05 - Instauration de la taxe d'aménagement.

DAG/PF-2011.11.18-06 - Convention d'attribution d'un fonds de concours au profit de la commune de Saint Jean de la Ruelle pour l'aménagement dela rue Gambetta(entre la rue du Clos du Renard et le rond-point de la rue du Petit Chasseur).

DAG/PF-2011.11.18-07 - Programme de rénovation urbaine du site Salmoneries-Prairie - Convention de cofinancement de l'ingénierie de projet avec la Caisse des Dépôts et Consignations.

DAG/PF-2011.11.18-08 - Clôture du dossier d'assujettissement à la TVA de l'activité liée au bail commercial du garage 4 Chemin de Chaingy

DAG/PF-2011.11.18-09 - Clôture du dossier d'assujettissement à la TVA de l'activité liée au Budget Immeubles Productifs de Revenus.

DAG/PF-2011.11.18-10 - Garantie d'emprunt - Restructuration et réhabilitation de la maison de retraite Raymond Poulin.

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ-2011.11.18-01 - Service de télécommunications fixes, mobiles et internet pour les membres du groupement de commande composé des villes de Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye, Saint Jean le Blanc, Chécy, Olivet, Saint Pryvé Saint Mesmin, Saint Hilaire Saint Mesmin et la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire - Attribution des marchés.

DAG/PAJ-2011.11.18-02 - Délégations du conseil municipal à Monsieur le Conseiller Général Maire - modification - délégation en matière de renouvellement d'adhésion aux associations.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA-2011.11.18-01 - Projet de modification du plan local d'urbanisme - rue des Diamants.

DADD/PA-2011.11.18-02 - Acquisition de quatre parcelles situées rue de la Jeunette.

DADD/PA-2011.11.18-03 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue de Bagneaux

DADD/PA-2011.11.18-04 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue dela Haute Jarretière.

POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT

DADD/PDDE-2011.11.18-01 - Concours des maisons fleuries 2011 - Récompenses aux lauréats

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC-2011.11.18-01 - Demande de subvention au Conseil Général pour l'organisation du Salon des Artistes de Saint Jean de la Ruelle.

DCS/PDC-2011.11.18-02 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional du Centre au titre du financement des projets artistiques et culturels de territoires (P.A.C.T) 2012.

DCS/PDC-2011.11.18-03 - Adhésion au groupe chèque déjeuner en vue d'accepter le chèque culture comme mode de paiement pour les spectacles culturels.

CONSERVATOIRE MUNICIPAL

DCS/CM-2011.11.18-01 - Concours de composition 2011 organisé par l'Orchestre Symphonique du Loiret en partenariat avec la ville de Saint Jean de la Ruelle.

POLE LECTURE PUBLIQUE

DCS/PLP-2011.11.18-01 - Convention avec l'UCAS pour le dépôt de livres chez les commerçants.

DCS/PLP-2011.11.18-02 - Demande de subvention dans le cadre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) pour l'appel à projets « labellisation WEB O CENTRE ».

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP-2011.11.18-01 - Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP-2011.11.18-02 - Mise à disposition de services dans le cadre du SIVU des Groues.