Ordre du jour du conseil du 28 juin 2012

Désignation du secrétaire de séance.

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 février 2012.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF-2012.06.28-01 - Budget principal - Approbation du compte de gestion 2011

DAG/PF-2012.06.28-02 - Budget annexe camping - Approbation du compte de gestion 2011.

DAG/PF-2012.06.28-03 - Budget annexe locations immobilières - Approbation du compte de gestion 2011

DAG/PF-2012.06.28-04 - Budget annexe eau - Approbation du compte de gestion 2011.

DAG/PF-2012.06.28-05 - Budget principal - Adoption du compte administratif 2011.

DAG/PF-2012.06.28-06 - Budget annexe camping - Adoption du compte administratif 2011.

DAG/PF-2012.06.28-07 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du compte administratif 2011.

DAG/PF-2012.06.28-08 - Budget annexe eau - Adoption du compte administratif 2011.

DAG/PF-2012.06.28-09 - Budget principal - Affectation du résultat 2011.

DAG/PF-2012.06.28-10 - Budget annexe camping - Affectation du résultat 2011.

DAG/PF-2012.06.28-11 - Budget annexe locations immobilières - Affectation du résultat 2011.

DAG/PF-2012.06.28-12 - Budget annexe eau - Affectation du résultat 2011.

DAG/PF-2012.06.28-13 - Budget annexe eau - Dégrèvements eau.

DAG/PF-2012.06.28-14 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Année 2011.

DAG/PF-2012.06.28-15 - Budget principal - Budget supplémentaire 2012.

DAG/PF-2012.06.28-16 - Rapport retraçant les actions de développement social urbain sur l'exercice 2011.

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ-2012.06.28-01 - Travaux rue de la Bâtardière - Autorisation de souscrire le marché public correspondant.

DAG/PAJ-2012.06.28-02 - Marché d'acquisition de fournitures de bureau pour les membres du groupement de commandes - Avenant N° 1.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT

DADD/PDDE-2012.06.28-01 - Concours communal des maisons et balcons fleuries 2012 - Désignation du jury.

DADD/PDDE-2012.06.28-02 - Concours communal des maisons et balcons fleuries 2012 - Approbation du règlement.

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

ESPACE EMPLOI FORMATIONS

DSE/EEF- 2012.06.28.01 - Opération « Pôle de Ressources Jeunes et Emploi » - Approbation des objectifs et du plan de financement - Demande d'une subvention auprès du Fonds Social Européen pour l'exercice 2012.

POLE JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ-2012.06.28-01 - Sollicitation d'une subvention exceptionnelle auprès dela Direction Départementale dela Cohésion Sociale pour une expérimentation d'accompagnement et d'acquis d'expérience.

DES/PJDSQ-2012.06-28-02 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Solidarité Développement (ASD) dans le cadre d'un chantier au Sénégal concernant les services civiques.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION D U PERSONNEL

DRH/PAP-2012.06.28-01- Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP-2012.06.28-02 - Détermination du taux horaire des professeurs(es) occasionnels(les) intervenant au conservatoire municipal.

DRH/PAP-2012.06.28-03 - Rémunération du personnel occasionriel d'encadrement des activités physiques et sportives du pôle sports

DIVERS

•      Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MARDI 26 JUIN 2012 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.