ODJ du 19 décembre 2008

Ä Désignation du Secrétaire de Séance.

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Ä Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 Novembre 2008.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 01 - Contribution financière au Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Loire et de ses Affluents du Loiret (SICALA).

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 02 - Adhésions et cotisations aux associations et organismes divers.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 03 - Mise à disposition de personnel du budget principal aux budgets annexes locations immobilières et eau.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 04 - Budget Annexe de l'Eau - Dégrèvements.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 05 - Budget Principal - Admissions en non valeur.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 06 - Budget Annexe de l'Eau - Admissions en non valeur des factures.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 07 - Budget Principal - Décision modificative N° 1.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 08 - Budget Annexe Camping - Décision modificative N° 1 - Exercice 2008.

DAG/FIN - 2008.12.19 - 09 - Budget Annexe de l'Eau - Adoption du Budget Supplémentaire 2008.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 10 - Subvention mission sports.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 11- Budget Principal - Tarifications aux usagers.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 12 - Budget Annexe de l'Eau - Tarifications aux usagers à compter du 1^er janvier 2009.

DAG/FIN - 2008.12. 19 - 13 - Budget Principal - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2009.

DAG/FIN - 2008.12. 19 –14 - Budget Principal - Adoption du Budget Primitif.

DAG/FIN - 2008.12. 19 –15 -Budget Annexe de l'Eau - Adoption du Budget Primitif 2009.

DAG/FIN - 2008.12. 19 – 16 - Budget Annexe de l'Eau - Remboursement à Immobilière Val de Loire.

DAG/FIN - 2008.12. 19 – 17 - Budget Annexe Locations Immobilières - Adoption du Budget Primitif 2009.

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ-2008.12.19-01 - Restructuration et extension du Gymnase Maurice Millet - Avenant n°1 au lot 1, 5 et 9 du marché de travaux Maurice Millet.

DAG/PAJ-2008.12.19-02 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint Jean de la Ruelle - Attribution du marché.

DAG/PAJ-2008.12.19-03 - Travaux de voirie - Marché. à bons de commande 2009 - Reconductible 3 fois - Attribution du marché.

DAG/PAJ-2008.12.19-04 - Centre sportif des Trois Fontaines - Construction d'une salle d'escrime - Attribution du marché.

DAG/PAJ - 2008-12-19-05 - Marché de service de téléphonie et transmission de données - Avenant n° l au lot N° 3.

DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ÉDUCATION

POLE JEUNESSE ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ - 2008.12.19 - 01 - Renouvellement de la convention entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et la Caisse d'Allocations Familiales pour la prestation de service du secteur loisirs enfants.

POLE EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DSE/PEPV - 2008.12.19 - 01 - Mise en oeuvre de deux clubs Coup de Pouce à l'école élémentaire Paul Doumer - Convention de partenariat entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et l'Association « ApfEE ».

DIRECTION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI

SERVICE EMPLOI  INSERTION

DCCAS/SEI - 2008.12.19 – 01 - Avenant N° l à la convention entre l'ANPE et la ville.

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

POLE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT

DADD/PE - 2008.12.19.01 - Agenda 21 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour assistance à maîtrise d'ouvrage.

POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL

DADD/PDL - 2008.12.19.01 - Pérennisation du marché de plein air au centre commercial des Chaises.

POLE AMÉNAGEMENT

DADD/PA - 2008.12.19.01 - Appel public à candidatures sur références pour un projet urbain de revalorisation de l'ancien site industriel Renault Automobile (T.R.W).

DADD/PA - 2008.12.19.02 - Aliénation d'un terrain à bâtir rue de la Grade.

DADD/PA - 2008.12.19.03 - Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme - Programme partenarial 2008.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP- 2008.12.19 - 01 - Modification du tableau des effectifs.

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.