Conseil du 25/05/09 - ODJ

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS-2009.05.25-01 - Approvisionnement en eau - Constitution d'une commission spéciale mixte avec la ville d'Ingré.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/FIN-2009.05.25-01- Budget principal - Approbation du compte de gestion 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-02 - Budget annexe eau - Approbation du compte de gestion 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-03 - Budget annexe locations immobilières - Approbation du compte de gestion 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-04 - Budget principal - Adoption du compte administratif 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-05 - Budget annexe eau - Adoption du compte administratif 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-06 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du compte administratif 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-07 - Budget principal - Affectation des résultats 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-08 - Budget annexe eau - Affectation des résultats 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-09 - Budget annexe locations immobilières - Affectation des résultats 2008.

DAG/FIN-2009.05.25-10 - Budget principal - Adoption du budget supplémentaire 2009.

DAG/FIN-2009.05.25-11 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget supplémentaire 2009.

DAG/FIN-2009.05.25-12 - Cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations de la conduite de projet de rénovation urbaine sur le site Salmoneries et Prairie.

DAG/FIN-2009.05.25-13 - Demande de renouvellement de garanties d'emprunts contractés par la SA Bâtir Centre auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

DAG/FIN-2009.05.25-14 - Rapport retraçant les actions de développement social urbain sur l'exercice 2008.

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ-2009.05.25-01 - Délégation donnée au Maire pour la signature des marchés passés sous forme de procédure adaptée.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2009.05.25.01- Aliénation d'une partie de parcelle située rue de la Grade.

DADD/PA - 2009.05.25.02 - Mise en copropriété de l'immeuble situé 37 rue Jules Lenormand.

DADD/PA - 2009.05.25.03 - Aliénation de deux logements situés 37 rue Jules Lenormand.

DADD/PA - 2009.05.25.04 - Aliénation d'un logement situé 37 rue Jules Lenormand.

DADD/PA - 2009.05.25.05 - Clos de La Boëche - Dénomination de voies.

POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT

DADD/PE - 2009.05.25.01- Concours communal des maisons fleuries 2009 - Inscription de la ville et désignation du jury.

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

POLE EDUCATIONET POLITIQUE DE LA VILLE

DSE/PV - 2009.05.25.01 - Demandes de subventions auprès de l'Agence Nationale de Cohésion Sociale dans le cadre de la programmation 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'Agglomération Orléanaise 

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

CONSERVATOIRE MUNICIPAL

DCS/CM - 2009.05:25.01 - Avenant au contrat de mise à disposition d'un piano par un particulier.

DCS/CM - 2009.05.25.02 - Convention de partenariat avec l'association VVP pour l'utilisation du nouveau studio d'enregistrement.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP- 2009.05.25 - 01- Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP - 2009.05.25 - 02 - Indemnisation du personnel participant à l'organisation des scrutins électoraux.

POLE RECRUTEMENT- FORMATION

DRH/PRF- 2009.05.25 - 01 - Groupement de commandes pour un marché passé par la ville de Saint Jean de la Ruelle et la ville de Saint Jean de Braye pour un besoin commun.

CABINET DU MAIRE

CAB - 2009.05.25.01 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance (FIPD).

POLE COMMUNICATIONET CITOYENNETE

CAB/COM - 2009.05.25.01 - Convention de parrainage à l'occasion du festival « Le Grand Unisson 2009 » par le groupe Crédit Mutuel.