ODJ du 26 février 2010

ÄDésignation du secrétaire de séance.

ÄDécisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Ä Adoption du procès-verbal des réunions du conseil municipal des 20 novembre 2009 et 18 décembre 2009.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2010.02.26-01 - Modification des Commissions Municipales.

DGS/DAG/PAJ - 2010.02.26-01 - Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique pour la restauration collective - Approbation des statuts.

DGS/DAG/PAJ - 2010.02.26-02 - Syndicat intercommunal à vocation unique pour la restauration collective - Désignation des représentants de la ville de Saint Jean de la Ruelle au comité syndical.

DGS/DAG/PAJ - 2010-02-26-03 - Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique pour l'aménagement de l'éco quartier des Groues - Dénomination et définition du périmètre du SIVU - Adhésion de la ville de Saint Jean de la Ruelle - Approbation des statuts.

DGS/DAG/PAJ - 2010-02-26-04 - Approbation d'une convention de groupement de commandes avec la ville d'Orléans dans le cadre de l'aménagement de l'éco quartier des Groues.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2010.02.26-01 - Projet de modification du plan local d'urbanisme - ZAC Alleville Nord.

DADD/PA - 2010.02.26-02 - Aliénation d'une partie des équipements sportifs des Trois Fontaines - Acte modificatif à l'acte du 14 décembre 2007.

DADD/PA - 20 10.02.26-03 - Déclassement d'une partie de parcelle lieudit « La Grande Pièce ».

DADD/PA - 2010.02.26-04 - Aliénation d'une partie de parcelle lieudit « La Grande Pièce ».

DADD/PA - 2010.02.26-05 - Déclassement du domaine public communal de parcelles rues Françoise Giroud, Léon Blum et Georges Guynemer.

DADD/PA - 2010.02.26-06 - Aliénation de sept parties de parcelles rues Françoise Giroud, Léon Blum et Georges Guynemer.

DADD/PA - 2010.02.26-07 - Déclassement d'une parcelle et d'une dépendance du domaine public rue de la Vallée.

DADD/PA - 2010.02.26-08 - Aliénation d'une parcelle et d'une dépendance du domaine public rue de la Vallée.

DADD/PA - 2010.02.26-09 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue de la Vallée.

DADD/PA - 2010.02.26-10 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue de la Haute Jarretière.

DADD/PA - 2010.02.26-11 - Acquisition de cinq parties de parcelles situées rue de la Haute Jarretière.

DADD/PA - 2010.02.26-12 - Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la commune au cours de l'année 2009. POLE ENVIRONNEMENT

DADDIPE - 2010.02.26-01 - Thermographie aérienne - Convention de partenariat avec la Jeune Chambre Economique d'Orléans.

DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

POLE ED UCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DSEIPEPV - 2010.02.26-01 - Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l'année scolaire 2009/2010.

DSE/PEPV - 2010.02.26-02 - Exercice 2010 - Participation financière de la ville au financement de l'équipe de prévention spécialisée - Autorisation de signer la convention avec le Conseil Général du Loiret et l'AIDAPHI. DSE/PEPV - 2010.02.26-03- Installation de points enterrés pour la collecte des ordures ménagères dans le cadre du projet de rénovation urbaine des Salmoneries - Autorisation de signer une convention avec la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire et Les Résidences de l'Orléanais O.P.H. d'Orléans.

DSE/PEPV - 2010.02.26-04 - Programmation 2010 du contrat urbain de cohésion sociale - Demandes de subventions auprès de l'agence de cohésion sociale au titre des actions portées par les services de la ville.

POLE JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ - 2010.02.26-01 - Demandes de subventions auprès de la cellule départementale ville vie vacances pour deux projets 2010.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2010.02.26-01 - Fourniture de carburants et fioul domestique - Année 2010 - Reconductible trois fois - Appel d'offres ouvert européen - Attribution du marché.

DAG/PAJ - 2010.02.26-02 - Opération de travaux d'entretien de voirie sur l'année 2010 - Autorisation de souscrire les marchés publics correspondants.

POLE FINANCES

DAG/PF - 2010.02.26-01- Vote des taux de fiscalité.

DAG/PF - 2010.02.26-02 - Demande de subvention pour la création d'un terrain de futsal auprès du Conseil Général du Loiret et du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) et de la Ligue de Football Amateur.

DAGIPF - 2010.02.26-03 - Garantie d'emprunt auprès des Résidences de l'Orléanais O.P.H. d'Orléans pour la réalisation de travaux de réhabilitation aux Salmoneries.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL

DCS/CRC - 2010.02.26-01 - Adhésion et cotisation aux associations et organismes divers à la Fédération Française de l'Enseignement Musical (F.F.E.M).

DIRECTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

DCTM - 2010.02.26-01 - Cession de deux véhicules d'occasion auprès de la société Warsemann.

DCTM - 2010.02.26-02 - Cession d'un autocar d'occasion auprès de la société Atlantic Cars.

DCTM - 2010-02-26-03 - Cession d'un véhicule d'occasion auprès de la société Carrier Transicold.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2010.02.26-01 - Modification du tableau des effectifs.

DIVERS • Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 24 FEVRIER 2010 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.