ODJ du consei municipal du 27 Mai 2011

Ä Désignation du secrétaire de séance.

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Ä Adoption du procès-verbal des réunions du conseil municipal des 17 décembre 2010 et 15 février 2011.

 DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF-2011.05.27-01 - Rapport d'observations définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune.

DAG/PF-2011.05.27-02 - Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion 2010.

DAG/PF-2011.05.27-03 - Budget Annexe Camping - Approbation du Compte de Gestion 2010.

DAG/PF-2011.05.27-04 - Budget Annexe Locations Immobilières - Approbation du Compte de Gestion 2010.

DAG/PF-2011.05.27-05 - Budget Annexe Eau - Approbation du Compte de Gestion 2010.

DAG/PF-2011.05.27-06 - Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2010.

DAG/PF-2011.05.27-07 - Budget Annexe Camping - Adoption du Compte Administratif 2010.

DAG/PF-2011.05.27-08 - Budget Annexe Locations Immobilières - Adoption du Compte Administratif 2010.

DAG/PF-2011.05.27-09 - Budget Annexe Eau - Adoption du Compte Administratif 2010.

DAG/PF-2011.05.27-10 - Budget Principal - Affectation du résultat 2010

DAG/PF-2011.05.27-11 - Budget Annexe Camping - Affectation du résultat 2010.

DAG/PF-2011.05.27-12 - Budget Annexe Locations Immobilières - Affectation du résultat 2010.

DAG/PF-2011.05.27-13 - Budget Annexe Eau - Affectation du résultat 2010..

DAG/PF-2011.05.27-14 - Budget Annexe Eau - Dégrèvements eau 2011

DAG/PF-2011.05.27-15 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2010.

DAG/PF-2011.05.27-16 – Rapport retraçant les actions de développement Social Urbain sur l’exercice 2010

DAG/PF-2011.05.27-17 – OPH Les Résidences de l’Orléanais - Garantie d'emprunt - Prêt PAM ) – Réfection des combes des bâtiments de l'ensemble immobilier des Salmoneries

 POLE affaires juridiques

DAG/paj-2011.05.27-01 – Achat groupé de prestations de téléphonie - Autorisation de souscrire le marché correspondant.

 DIRECTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

DCTM-2011.05.27-01 - Autorisation de signer des demandes de permis de construire, de démolir et de déclarations préalables.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA -2011.05.27-01 - Développement du site des Trois Fontaines - Déclassement d'une partie des équipements sportifs - Tranche 2DADD/PA -2011.05.27-02 - Développement du site des Trois Fontaines - Aliénation d'une partie des équipements sportifs - Tranche 2.

DADD/PA -2011.05.27-03 - Approbation de la modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme - Lieudit « Champ Huet ».

POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT

DADD/PDDE -2011.05.27-01- Concours communal des maisons fleuries 2011 - Inscription de la ville et désignation du jury.

 DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION

POLE PETITE ENFANCE

DSE/PPE -2011.05.27-01 - Convention entre la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret, le Conseil Général du Loiret et la Ville de Saint Jean de la Ruelle pour la réalisation d'un diagnostic territorial petite enfance.

POLE JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS

DSE/PJDSQ-2011.05.27-01 - Demande de subvention cellule départementale Ville Vie Vacances - Eté 2011.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE LECTURE PUBLIQUE

DCS/PLP-2011.05.27-01 - Interventions des agents du pôle lecture publique dans le cadre des consultations de la Protection Maternelle et Infantile (service du Conseil Général du Loiret).

CONSERVATOIRE MUNICIPAL

DCS/CM-2011.05.27-01 - Fixation des tarifs 2011 du Conservatoire Municipal.

POLE SPORTS

DCS/PS-2011.05.27-01 - Versement d'une subvention à l'association « Horizon Futsal ».

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP- 2011.05.27-01- Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP- 2011.05.27-02 - Mise en place, à titre expérimental, du dispositif d'entretien professionnel.

DIVERS

Ÿ Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 25 MAI 2011 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

Ÿ Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.