ODJ du conseil municipal du 21 octobre 2016

- Désignation du secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire. 

 Pour information

- Rapport d'activité 2015de la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire.

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service publie d'assainissement.

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.

Ces rapports sont à la disposition des membres du conseil municipal à la Direction Générale des Services. 

CABINET DU MAIRE

CAB - 2016.10.21-01 - Dénomination d'un équipement public. 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2016.10.21-01 - Composition des commissions municipales - Modification des membres. 

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2016.10.21-01 - Etablissement de deux servitudes rue Paul Doumer et rue du Clos Neuf.

DADD/PA - 2016.10.21-02- Acquisition d'une partie de parcelle située 101 rue Paul Doumer - Délibération rectificative.

DADD/PA - 2016.10.21-03 - Convention d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux ayant du patrimoine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire de signer les conventions avec la Préfecture du Loiret, la Communauté d'Agglomération et chacun des bailleurs sociaux concernés. 

DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

DEU - 2016.10.21-01 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement d'une prestation de service entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret.

DEU - 2016.10.21-02 - Demande de subvention auprès de la cellule départementale ville vie vacances pour un projet d'animation de proximité pour les vacances d'automne 2016.

DEU - 2016.10.21-03 - Demande de subvention auprès de la cellule départementale ville vie vacances pour un projet d'animation de proximité pour les vacances de Noël 2016.

DEU - 2016.10.21-04 - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale Déléguée de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale du Loiret (DDDJSCS) pour un appel à projet d'éducation à la citoyenneté à destination des 11-17 ans pour l'année 2016.

DIRECTION DU CCAS ET DE L'EMPLOI

POLE AUTONOMIE ET SANTE

DCCAS/PAS - 2016.10.21-01 - Bilan 2015 de la commission communale pour l'accessibilité.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF - 2016.10.21-01 - Budget principal - Décision modificative n° l - Exercice 2016. DAG/PF-2016.10.21-02 - Convention avec la Direction Régionale des Finances Publiques pour la mise en place des titres payables par intemet (TIPI).

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

DST - 2016.10.21-01 - Rue Jules Lenormand - rue Paul Doumer (section PN91 rue Clément Ader) - Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de Orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2016.10.21-01 - Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel pour le financement de la saison culturelle 2016/2017.

DCS/PDC - 2016.10.21-02 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional du Centre Val de Loire au titre du projet artistique et culturel de territoire 2017 (PACT).

DCS/PDC - 2016.10.21-03 - Demande de subvention pour le Grand Unisson 2017 auprès du Conseil Départemental du Loiret.

DCS/PDC - 2016.10.21-04 - Convention relative à la cession de droits d'auteurs pour l'édition d'un livre sur les 100 ans de la ville de Saint Jean de la Ruelle.

POLE LECTURE PUBLIQUE

DCS/PLP - 2016.10.21-01 - Fixation du prix public de vente du livre « 1939-1945 : Passeurs de Mémoire ».

POLE SPORTS

DAG/PS-2016.10.21-01 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Saint Jean de la Ruelle Cyclisme. 

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2016.10.21-01 - Transfert de la compétence ludothèque du Centre Conununal d'Action Sociale à la Ville.

DRH/PAP - 2016.10.21-02 - Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire.

DRH/PAP - 2016.10.21-03 - Mise à disposition de deux agents de l'espace intergénérationnel auprès de la ville.

DRH/PAP - 2016.10.21-04 - Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP - 2016.10.21-05 - Demande de protection fonctionnelle de deux agents du Pôle Environnement Espaces Verts.

 DIVERS

•    Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.