Ordre du jour du 23 Novembre 2017 à 19h30

- Désignation du secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

- Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil Municipal des 30 Juin 2017 et 12 Juillet 2017.

 -  Installation d'une nouvelle conseillère municipale.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2017.11.23-01- Composition des commissions municipales - Modification.

DGS - 2017.11.23-02- Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion du cimetière des IFS - Désignation d'un(e) représentant(e) de la ville de Saint Jean de la Ruelle au sein du comité syndical.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF - 2017.11.23-01- Débat d'Orientations Budgétaires 2018.

DAG/PF - 2017.11.23-02 - Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes. DAG/PF - 2017.11.23-03 - Modalités d'encaissement et de reversement de la taxe de séjour à la Métropole - Approbation d'une convention à passer avec la Métropole.

DAG/PF - 2017.11.23-04 - Garantie d'emprunt auprès de Logem' Loiret pour la reconstruction de 9 logements situés rue des Echats.

DAG/PF - 2017.11.23-05 - Sortied'actif 2017.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2017.11.23-01 - Adoption du plan communal de sauvegarde et du document d'information communal sur les risques majeurs.

POLE DEVELOPPEMENT LOCAL

DADD/PDL - 2017.11.23-01 - Commerces - Ouvertures dominicales accordées au titre de l'année 2018.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2017.11.23-01 - Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel pour les festivals « Avant Travaux » et « le Grand Unisson ».

DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE ANIMATION URBAINE ET LIEN SOCL4L DES QUARTIERS

DEAU/PAULSQ- 2017.11.23-01 - Renouvellement des conventions entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret au titre de l'aide complémentaire à la prestation de service (ACALAPS) pour les accueils de loisirs de la ville.

DEAU/PAULSQ- 2017.11.23-02 - Renouvellement des conventions entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret pour le financement d'une prestation de service pour les accueils de loisirs, le périscolaire et l'aide spécifique rythmes éducatifs pour tous les lieux d'implantation de la ville.

DEAU/PAULSQ- 2017.11.23-03 - Avenant à la convention « contrat enfance et jeunesse » entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2017.11.23-01- Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP - 2017.11.23-02 - Approbation des modifications apportées au règlement des astreintes.

DRH/PAP - 2017.11.23-03 - Protection sociale complémentaire des agents - Approbation d'un avenant au contrat de prévoyance conclu par le Centre Départemental de Gestion du Loiret avec la MNT.

POLE QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

DRH/PQVT - 2017.11.23-01 - Approbation de la convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confiée à la ville d'Orléans.