Ordre du jour du conseil du 20 décembre 2019

- Désignation du/de la secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN

POLE URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

DARU/PUAF - 2019.12.20 - 01- Aliénation d'un immeuble situé 13 rue Henri Pavard.

POLE DEVELOPPEMENT LOCAL

DARD/PDL - 2019.12.20 - 01 - Commerces - Ouvertures dominicales accordées au titre de l'année 2020.

DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D'INFORMATION

POLE FINANCES

DFSI/PF - 2019.12.20 - 01- Budget principal - Décision modificative n° 3 - Exercice 2019.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 02 - Budget annexe camping - Décision modificative n° l - Exercice 2019.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 03 - Budget annexe camping - Admissions en non valeur.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 04 - Budget annexe locations immobilières - Décision modificative n° 1l - Exercice 2019.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 05 - Budget principal - Remise gracieuse de dette.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 06 - Budget principal - Adoption du budget primitif 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 07 - Budget annexe camping - Adoption du budget primitif 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 08 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget primitif 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 09 - Budget principal - Subventions aux associations et organismes publics - Exercice 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 -10 - Budget principal - Tarifications aux usagers 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 11 - Fixation de la tarification des opérations funéraires du cimetière communal au l' janvier 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 12 - Mise à disposition de personnels du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour l'année 2020.

DFSI/PF - 2019.12.20 - 13 - Budget principal - Versement d'une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DGS/PAJ - 2019.12.20 - 01 - Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans, le GIP Loire et Orléans ECO et les communes de la Métropole.

DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE ÉDUCATION

DEAU/PE - 2019.12.20 - 01 - Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l'année scolaire 2019/2020.

DEAU/PE - 2019.12.20 - 02 - Participation de la ville au financement d'un projet éducatif pour des élèves du collège André Malraux.

DEAU/PE - 2019.12.20 - 03 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Paul Doumer pour le financement d'un projet « danse » pour tous les élèves de CM 1 et CM2.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE SPORTS

DEAU/PS - 2019.12.20 - 01 - Contrat d'objectifs avec l'association Football Club Olympique (FCO) de Saint Jean de la Ruelle.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2019.12.20 - 01 - Remboursement de frais de séjour dans le cadre d'un mandat spécial.

DRH/PAP - 2019.12.20 - 02 - Modification du tableau des effectifs permanents.