ODJ du conseil du 23 novembre 2020

• Désignation du.de la secrétaire de séance.

• Installation d'une nouvelle conseillère municipale.

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

Délibérations

AMENAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES

2020-074 Conventions de servitudes relatives à l'implantation d'ouvrages électriques 29 rue Bernard Million et avenue Pierre Mendès France.

HABITAT

2020-075 Avenants portant prorogation aux conventions d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) sur les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville des Chaises et des Trois Fontaines - Avenant n°1 avec Valloire Habitat et avenant n°2 avec les Résidences de l'Orléanais.

2020-076 Plan de Sauvegarde pour la Copropriété de La Prairie - Avenant à la convention.

COMMERCE

2020-077 Ouvertures dominicales accordées au titre de l'année 2021.

ACCESSIBILITE

2020-078 Composition de la commission communale pour l'accessibilité.

CULTURE - COOPERATION

2020-079 Renouvellement du parc instrumental-cession d'instruments 2020-080 Subvention exceptionnelle au Groupe d'Histoire Intercommunal - Edition d'un livre mémoire.

EDUCATION

2020-081 Subvention aux Délégué-e-s Départementaux de l'Education Nationale.

SPORTS

2020-082 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Football Club Olympique de Saint Jean de la Ruelle.

RESTAURATION COLLECTIVE

2020-083 SIRCO - Adoption du rapport d'activité 2019.

FINANCES

2020-084 Débat d'orientations budgétaires 2021

2020-085 Budget principal - Exercice 2020 - Décision modificative n°1.

2020-086 Budget annexe locations immobilières - Exercice 2020 - Décision modificative n°1.

2020-087 Crise sanitaire - Versement d'une subvention exceptionnelle au SIRCO.

2020-088 Subvention exceptionnelle au Secours Populaire - Solidarité aux sinistrés d'Alpes Maritimes.

RESSOURCES HUMAINES

2020-089 Modification du tableau des effectifs permanents.