ODJ du 3 octobre 2008

Ä Désignation du Secrétaire de Séance.

ÄDécisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Ä Adoption du procès-verbal des réunions du conseil municipal du 27 juin 2008 et 09 juillet 2008.

Ä Pour information

   -   Rapport d'activité de l'Agglomération 2007.

-   Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - année 2007.

-   Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - année 2007.

Ces rapports sont à disposition des membres du conseil municipal à la Direction Générale des services.

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

SERVICE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT

ENV - 2008.10. 03 - 01 - Concours des maisons fleuries 2008 - Récompenses aux lauréats.

SERVICE AMENAGEMENT

URBA-2008.10.03-01 - Concession d'aménagement ZAC Alleville Nord - Désignation des membres de la commission ad hoc chargée d'émettre un avis sur les candidatures des concessionnaires.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

DEVELOPPEMENT CULTUREL

ACULT - 2008.10. 03 - 01 - Demande de subventions pour le Grand Unisson 2009.

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL

MMD - 2008.10. 03 - 01 - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l'initiation musicale en milieu scolaire.

MMD - 2008.10. 03 - 02 - Contrat de mise à disposition d'un piano au conservatoire de la ville de Saint Jean de la Ruelle.

DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ÉDUCATION

EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

SPV - 2008.10. 03 - 01 - Subvention à l'OPAC d'Orléans au titre du programme de réhabilitation des logements du quartier des Salmoneries.

SERVICE JEUNESSE ET DEVELOPPEMIENT SOCIAL DES QUARTIERS

AVQ - 2008.10. 03 - 01 - Demande d'une subvention de l'état pour une action Ville Vie Vacances organisée par les équipes d'animation.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

FINANCES

FIN - 2008.10. 03 - 01 - Demande de subvention auprès de la CAF pour le financement de l'achat d'un bus adapté au transport des enfants âgés de moins de six ans

FIN - 2008.10. 03 - 02- Garanties partielles d'emprunts accordés à la société Bâtir Centre pour la réalisation de 48 logements rue du 11 Octobre.

FIN/URBA - 2008.10. 03 - 03 - Fixation des modalités d'application de la taxe sur la publicité extérieure.

JURIDIQUE MARCHES

DAG/SJM-2008.10.03-01 - Mise en place d'une architecture télécom avec infrastructure réseau et système de communications pour le compte de la ville de Saint Jean de la Ruelle - Attribution du marché.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

SERVICE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

GRH -- 2008.10.03 - 01 - Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès du Football Club Olympique (F.C.O).

GRH - 2008.10.03 - 02 - Modification du tableau des effectifs.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2008.10.03 - 01 - Tramway - Ligne Est/Ouest CLEO - Travaux de dévoiement des réseaux d'eau potable - Approbation d'une convention à passer avec la Communauté d'Agglomération.

DGS - 2008.10.03 - 02 - Tramway - Liaison Est/Ouest CLEO - Enfouissement des lignes aériennes électriques et de télécommunications - Approbation d'une convention à passer avec la Communauté d'Agglomération.

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 1^er OCTOBRE 2008 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.