Ordre du jour du 18 décembre 2009

Ä Désignation du secrétaire de séance.

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMÉNAGEMENT

DADD/PA- 2009.12.18-01 - Aliénation d'une propriété bâtie située 55 rue Paul Doumer.

DADD/PA - 2009.12.18-02 - Acquisition de trois parties de parcelles situées rue de la Haute Jarretière.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

CONSERVATOIREA RAYONNEMENT COMMUNAL

DCS/CRC - 2009.12.18-01- Convention de partenariat avec l'Association Ballerina Strada.

DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ÉDUCATION

POLE EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DSE/PEPV-2009.12.18-01 - Projet de rénovation urbaine pour le site Salmoneries/Prairie - Convention entre la Ville de Saint Jean de la Ruelle, l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) et les partenaires - Avenant simplifié.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ-2009.12.18-01 - Quartier des Salmoneries - Aménagements paysagers et résidentialisation des immeubles - 2^ème phase - Attribution du marché de travaux.

POLE FINANCES

DAG/PF-2009.12.18-01 - Budgets annexes eau, locations immobilières et camping - Mise à disposition de personnel.

DAG/PF-2009.12.18-02 - Dégrèvements - Budget annexe eau 2009.

DAG/PF-2009.12.18-03 - Admissions en non-valeur - Budget principal 2009.

DAG/PF-2009.12.18-04 - Admissions en non-valeur - Budget annexe Camping 2009.

DAGIPF-2009.12.18-05 - Budget principal 2009 - Décision modificative N°2.

DAG/PF-2009.12.18-06 - Budget annexe locations immobilières 2009 - Décision modificative N°1.

DAG/PF-2009.12.18-07 - Budget supplémentaire 2009 - Budget annexe eau.

DAG/PF-2009.12.18-08 - Budget principal - Tarifications 2010.

DAG/PF-2009.12.18-09 - Budget principal - Fixation de la tarification des opérations funéraires du cimetière communal.

DAG/PF-2009.12.18-10 - Budget annexe eau - Tarifications 2010.

DAG/PF-2009.12.18-11 - Budget annexe camping - Tarifications 2010.

DAG/PF-2009.12.18-12 – Subvention exceptionnelle à l'association « Solidarité et Développement ».

DAG/PF-2009.12.18-13 - Budget principal - Subventions aux associations 2010.

DAG/PF-2009.12.18-14 - Budget principal 2010 - Adoption du budget primitif.

DAG/PF-2009.12.18-15 - Budget annexe camping 2010 - Adoption du budget primitif. DAG/PF-2009.12.18-16 - Budget annexe eau 2010 - Adoption du budget primitif.

DAG/PF-2009.12.18-17- Budget annexe locations immobilières 2010 - Adoption du budget primitif.

DAG/PF-2009.12.18-18 - Demande de subventions au titre de la DGE.

DAG/PF-2009.12.18-19 - Transfert de biens du budget annexe locations immobilières au budget principal.

DAG/PF-2009.12.18-20 - Garantie d'emprunt complémentaire auprès des Résidences de l'Orléanais pour la réalisation de la deuxième tranche de l'opération de réhabilitation des Salmoneries.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION D U PERSONNEL

DRH/PAP- 2009.12.18-01 - Régime indemnitaire : versement d'une prime exceptionnelle et revalorisation de l'indemnité spéciale de fonction des agents de police municipale.

DRH/PAP- 2009.12.18-02 - Approbation de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret.

DRH/PAP-2009.12.18.03 - Création de contrats d'accompagnement dans l'emploi passerelle.

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 16 DECEMBRE 2009 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.