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Echos de Saint Jean de la Ruelle
6 mai 2010

Conseil du 23 avril 2010

Quelques jours avant un conseil municipal, tous les élus reçoivent dans une pochette, le compte-rendu du précédent conseil, puisqu’il faut voter son adoption, une note d’information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation accordée par le conseil municipal au maire, l’ordre du jour du conseil à venir et l’ensemble des délibérations qui devront être votées.

Notre groupe épluche tous ces documents afin de préparer le conseil. Nous avons découvert une erreur dans le compte-rendu du conseil du mois de février. Une alternative se présentait à nous, attendre le conseil et ne pas voter le compte-rendu présenté ou signaler aux services cette erreur avant le conseil. Nous avons choisi cette solution.

Arrivant au conseil le vendredi 23 avril, nous avons trouvé sur table, un document indiquant ‘suite à une erreur matérielle, le présent document annule et remplace les pages 5, 6,7 et 8 du procès-verbal du conseil municipal du 26 février’. Aucune mention de notre démarche. Le maire, muet sur ce sujet, a fait voter le procès-verbal. Notre décision est que, désormais, nous attendrons le conseil afin de faire, publiquement, nos remarques.

Mais au-delà de ce simple fait, nous avons constaté que nous sommes les rares élus, pour ne pas dire les seuls, à lire et relire attentivement les documents qui nous sont donnés.

En outre, nous constatons régulièrement que l‘enveloppe contenant les documents relatifs au conseil municipal est encore dans le casier de certains élus le matin même du conseil municipal… Pourtant la loi fait obligation au maire de communiquer ces documents une semaine avant le conseil municipal… On peut alors comprendre la passivité de certains conseillers majoritaires. Ils découvrent les sujets au fur et à mesure de leur présentation par l’adjoint chargé de celle-ci…

Aucun ne renonce pourtant à l’indemnité mensuelle qui lui est versée, si minime soit telle pour certains.

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