ODJ du conseil municipal du 26 novembre 2010

Ä Désignation du secrétaire de séance.

Ä Communication sur l'état d'avancement du projet de construction de la cuisine centrale intercommunale. 

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE POLE FINANCES

DAG/PF - 2010.11.26.01- Débat d'orientations budgétaires 2011.

DAG/PF - 2010.11.26.02 - Budget Annexe Eau - Dégrèvements eau. 

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2010.11.26.01 - Aliénation d'une propriété bâtie située 55 rue Paul Doumer. 

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE SPORTS

DCSIPS - 2010.11.26. 01 - Convention tripartite pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges. 

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2010.11.26.01 - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour l'aménagement de l'éco quartier des Groues - Désignation des représentants de la ville de Saint Jean de la Ruelle au Comité Syndical.

DAG/PAJ - 2010.11.26.02 - Travaux de voirie - programme 2010 - attribution du marché n°2.

DAG/PAJ - 2010.11.26.03 - Travaux d'adduction d'eau potable - programme 2010 - attribution du marché. 

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2010.11.26.01 - Droits à la retraite d'un employé municipal - protocole transactionnel.

DIVERS

•Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 24 NOVEMBRE 2010 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.