ODJ du consei municipal du 15 Avril 2011

 Désignation du secrétaire de séance.  Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.  Adoption du procès-verbal des réunions du conseil municipal des 26 novembre 2010 et 09 décembre 2010. DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE POLE FINANCES DAG/PF-2011.04.15-01 - Vote des taux de fiscalité 2011. DAG/PF-2011.04.15-02 - Budget principal - Décision modificative n° l. DAG/PF-2011.04.15-03 - Attribution d'une subvention à l'association « Saint Jean Lutte ». DAG/PF-2011.04.15-04 - Réaménagement par voie d'avenant de 3 micro-prêts auprès de Bâtir Centre. DAG/PF-2011.04.15-05 - Garantie d'emprunt auprès de Bâtir Centre pour les travaux de réhabilitation de 16 logements situés rues du Clos Neuf et des Champs Frais. DAG/PF-2011.04.15-06 - Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 100 logements collectifs sociaux à la résidence « Pincevent » auprès du Nouveau Logis Centre Limousin. DAG/PF-2011.04.15-07 - Garantie d'emprunt auprès des Résidences de l'Orléanais OPH d'Orléans pour les travaux de construction de 17 logements Résidence Georges Guynemer. DAG/PF-2011.04.15-08 - Convention de collecte et de traitement des déchets ménagers assimilés produits par les écoles. POLE AFFAIRES JURIDIQUES DAG/PAJ-2011.04.15-01 - Fourniture de prestations de téléphonie - Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération, les communes d'Olivet, Saint Jean de Braye, Saint Pryvé Saint Mesmin, Chécy, Saint Jean le Blanc et Saint Jean de la Ruelle. DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DARD -2011.04.15-01 - Rachat des parts de la SEMDO à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret - Désignation d'un représentant titulaire et suppléant. DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'EDUCATION POLE EDUCATION ET POLITIQUE DE LA VILLE DSE/PEPV-2011.04.15-01 - Opération «Pôle de Ressources Jeunes & Emploi» - Approbation des objectifs et du plan de financement - Demande d'une subvention auprès du Fonds Social Européen pour l'exercice 2011. DSE/PEPV-2011.04.15-02 - Convention cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'Agglomération Orléanaise pour la période 2011-2014 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention. DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS POLE SPORTS DCS/PS-2011.04.15-01 - Vente d'un praticable de gymnastique. DCS/PS-2011.04.15-02 - Demande de subvention auprès du CNDS-- Matériel pour la salle de gymnastique. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL DRH/PAP- 2011.04.15-01 - Modification du tableau des effectifs. CABINET DU MAIRE CAB-2011.04.15-01 - Motion en faveur de la réouverture de la ligne SNCF Orléans/Chartres - Tronçon Orléans/Voves. DIVERS  Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 13 AVRIL 2011 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.  Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.