ODJ du conseil du 21 féfrier 2014 à 19h00

ORDRE DU JOUR

Ä Désignation du secrétaire de séance.

Ä Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

Ä Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil Municipal des 15 Novembre 2013 et 20 Décembre 2013.

CABINET DU MAIRE

DADD-2014.02.21-01 - Dénomination d'un équipement public.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

DADD-2014.02.21-01 - Programme de rénovation urbaine du site Salmoneries-Prairie - Convention de plan de sauvegarde pour la copropriété de la Prairie - Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Général-Maire de signer la convention.

DADD-2014.02.21-02 - Programme de rénovation urbaine du site Salmoneries-Prairie - Plan de sauvegarde pour la copropriété de la Prairie - Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire pour l'appel d'offres de la prestation de « suivi-animation du plan de sauvegarde » - Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Général-Maire de signer la convention.

DADD/PA-2014.02.21-01 - Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la commune au cours de l'année 2013.

DADD/PA-2014.02.21-02 - Déclassement du domaine public communal et aliénation d'une partie de parcelle rue Léon Foucault.

DADD/PA-2014.02.21-03 - Acquisition d'une partie de parcelle située rue Paul Doumer. DADD/PA-2014.02.21-04 - Acquisition d'une partie de parcelle à l'angle de la rue d'Alleville et du Chemin des Gouffres.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

DSTM-2014.02.21-01 - Echange de voiries entre le Département du Loiret, la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire et la ville de Saint Jean de la Ruelle - Approbation de la convention d'échange.

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF-2014.02.21-01 - Vote des taux de fiscalité 2014.

DAG/PF-2014.02.21-02- Sorties de l'actif.

DAG/PF-2014.02.21-03- Rénovation du centre aquatique des Corbolottes - Demande de subvention au titre du Contrat Régional d'Agglomération.

DAG/PF-2014.02.21-04 - Aménagement urbain et paysager du centre ville - Demande de subvention au titre du Contrat Régional d'Agglomération

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ-2014.02.21-01 - Fourniture de carburants, de fioul domestique et de gazole non routier - Année 2014 reconductible trois fois - Appel d'offres ouvert européen - Attribution du marché.

DAG/PAJ-2014.02.21-02 - Marché d'acquisition de fournitures de bureau pour les membres du groupement de commandes - Avenant n°2.

DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ÉDUCATION

POLE ÉDUCATION

DSE/PE-2014.02.21-01 - Demande de renouvellement de subvention pour frais de fonctionnement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficultés.

DSE/PE-2014.02.21-02 - Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l'année 2013-2014.

DSE/PE-2014.02.21-03 - Partenariat entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et l'association « APFEE » pour la mise en oruvre des clubs coup de pouce - Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Général-Maire de signer la convention de partenariat.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION D U PERSONNEL

DRHIPAP-2014.02.21-01- Modification du tableau des effectifs.

POLE RECRUTEMENT FORMATION

DRH/PRF - 2014.02.21-01 - Formation au « certiphyto » groupement de commandes