Ordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2014 à 19h00

- Désignation du secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

CABINET DU MAIRE

CAB - 2014.11.28-01 - Création d'un conseil de la laïcité et du vivre ensemble. 

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE ACCUEI DE LA POPULATION

DAG/PAP - 2014.11.28-01 - Charte relative au déroulement des cérémonies civiles de mariage.

POLE FInances

DAG/PF - 2014.11.28-01 - Débat d'Orientations Budgétaires 2015.

DAG/PF - 2014.11.28-02 - Saisine de la Chambre Régionale des Comptes - Inscription d'office d'une dépense obligatoire sur le budget de l'eau - Communication.

 DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2014.11.28-01 - Acquisition de deux parcelles situées lieudits "Le Petit Orme^- et "Les Bénitières".

DADD/PA - 2014.11.28-02 - Aliénation de plusieurs parcelles situées Place Paul Bert - Rue de la Madeleine. 

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

CONSERVATOIRE MUNICIPAL

DCS/CM-2014.11.28-01 - Convention de partenariat avec les communes de la Chapelle Saint Mesmin, Ingré. Ormes et Saint Jean de la Ruelle dans le cadre du festival intercommunal « Festiv'Elles » 2015.

DCS/CM-2014.11.28-02 - Demande de rétrocession au titre du projet artistique et culturel de territoire 2015 (PACT) avec la ville d'Ormes dans le cadre du festival intercommunal Festiv'elles 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 21114.11.28-01 - Modification du tableau des effectifs

DIVERS

• Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 26 NOVEMBRE 2014 - 12 HEURES. II en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

• Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés parles élu-es auprès de chaque direction intéressée.