Ordre du jour du conseil municipal du 13 février 2015

- Désignation du Secrétaire de Séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Général-Maire.

- Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 novembre 2014.

CABINET DU MAIRE

CAB - 2015.02.13-01 - Modification de la composition du conseil de la laïcité et du vivre ensemble.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2015.02.13-01 - Composition de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT). 

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2015.02.13-01 - bilan des cessions et acquisitions d’immeubles par la commune au cours de l’année 201.

DADD/PA - 2015.02.13-02 - Etablissement de trois servitudes avenue Pierre Mendès-France et chemin du Fromentin.

DADD/PA - 2015.02.13-03 - procédure de démolition des immeubles de Logem Loiret rue des echats - Autorisation de la commune.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

DST - 2014.02.13 01 - Autorisation de signer des demandes de permis de construire, de démolir, de déclarations préalables et d’autorisation des travaux.

DIRECIION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE AFFARES JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2015.02.13 01-Lancement et signature d’un marché de location de cars.

DIRECTION DES SOLIDARITEES ET DE L'EDUCATION

POLE EDUCATION

DES/PE-2015.02.13-01 - partenariat de la ville de Saint Jean de la Ruelle et l’Association APFEE pour la mise en œuvre des clubs Coup de Pouce - Autorisation donnée à Monsieur le conseiller Général-Maire de signer la convention.

DES/PE-2015.02.13-02 - Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l’année 2015.

DIRECTION DeS RESSOURCES HUMAINES

POLE RECRUTEMENT FORMATION

DRH/PRF - 2015.02.13-01 - Octroi d'une indemnité aux tuteurs et tutrices des jeunes recrutés dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir.

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH /PAP -2015.02.13-01 - Modalité, de mise en œuvre des prestations d'action sociale - Approbation d’une convention conclue avec le comité d’entraide Sociale du personnel Communal (CESPC).

DRH /PAP -2015.02.13-02 - Modalités d'attribution de gratifications octroyées par la ville au profit de ses agents.

DRH /PAP -2015.02.13-03 - Approbation de la révision du programme Pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.

DRH /PAP -2015.02.13-04 Modification du tableau des effectifs.

DIVERS

Ÿ Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Général-Maire avant le MERCREDI 11 FEVRIER 2015 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

Ÿ Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.