Ordre du jour du conseil du 11 Mars 2016

Désignation du secrétaire de séance.

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil Municipal des 27 Novembre 2015 et 18 Décembre 2015.

Information

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF - 2016.03.11-01 - Vote des taux de fiscalité 2016.

DAG/PF - 2016.03.11-02 - Fonds de soutien à l'investissement public local - Sollicitation des subventions auprès de l'Etat.

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2016.03.11-01 - Approbation de la convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire.

DAG/PAJ - 2016.03.11-02 - Retrait du groupement de commandes pour la passation des marchés relatifs à l'élaboration d'un diagnostic santé entre les communes de la Chapelle Saint Mesmin et de Saint Jean de la Ruelle.

POLE ACCUEIL DE LA POPULATION

DAG/PAP - 2016.03.11-01 - Adoption du règlement du cimetière communal et des opérations funéraires.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE SPORTS

Présentation du projet de restructuration du stade Paul Bert.

DCS/PS - 2016.03.11-01 - Demande de subvention auprès du CNDS pour la rénovation du stade Paul Bert.

DCS/PS - 2016.03.11-02 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Loiret pour la rénovation du stade Paul Bert.

DCS/PS - 2016.03.11-03 - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football pour la rénovation du stade Paul Bert.

DCS/PS - 2016.03.11-04 - Demande de subvention auprès de la Ligue du Centre de Football et du District du Loiret pour la rénovation du stade Paul Bert.

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC-2016:03.11-01 - Approbation de la convention de groupement de commandes avec les villes d'Orléans et Saint Pryvé Saint Mesmin pour les prestations événementielles des festivités des 13 et 14 juillet.

DCS/PDC - 2016.03.11-02 - Approbation de la convention relative au projet Festiv'Elles 2016.

DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ÉDUCATION

POLE ÉDUCATION

DSE/PE-2016.03.11-01 - Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l'année 2015/2016.

POLE JEUNESSE

DSE/PJ-2016.03.11-01 - Demande de subvention auprès de la cellule départementale Ville Vie Vacances pour un projet d'animation de proximité pour les vacances de Février et d'Avril 2016.

DSE/PJ-2016.03.11-02 - Demande de subvention au réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP) pour un projet de la Maison Pour Tous Sud sur le thème de la parentalité.

POLE AUTONOMIE ET SANTÉ

DSE/PAS-2016.03.11-01- Convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale des Séniors

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2016.03.11-01 - Représentation de la commune dans les conseils d'administration et commissions permanentes des collèges et du lycée.

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2016.03.11-01 - Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la commune au cours de l'année 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2016.03.11-01 - Ajustement des vacations des animateurs contractuels intervenant dans le cadre des centres de loisirs sans hébergement.

DRH/PAP - 2016.03.11-02 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance (FIPD).

DRH/PAP - 2016.03.11-03 - Maintien des indemnités de fonctions des élus municipaux.