ODJ du conseil du 11 octobre 2017 à 19h30

- Désignation du secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

- Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'Agglomération Orléans Val de Loire - Compte administratif de l'exercice 2016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2016.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2017.10.11- 01- Election d'un(e) adjoint(e) au Maire.

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMÉNAGEMENT

DADD/PA - 2017.10.11 - 01- Déclassement du domaine public et aliénation d'une partie de venelle rue des Perles - Délibération rectificative.

POLE FINANCES

PF - 2017.10.11 - 01- Budget principal - Décision modificative n' l - Exercice 2017.

PF - 2017.10.11 - 02 - Versement d'une subvention exceptionnelle pour les victimes de l'ouragan Irma.

PF - 2017.10.11 - 03 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Amis de Roger Toulouse.

PF - 2017.10.11 - 04 - Budget locations immobilières - Décision modificative n' l - Exercice 2017.

PF - 2017.10.11 - 05 - Réaménagement de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une dette garantie auprès de l'EHPAD Raymond Poulin.

PF - 2017.10.11 - 06 - Réaménagement de prêt auprès du Crédit Mutuel pour une dette garantie auprès de l'EHPAD Raymond Poulin.

PF - 2017.10.11 - 07 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2016.

POLE AFFAIRES JURIDIQUES

PAJ - 2017.10.11 - 01- Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la salle des spectacles.

PAJ - 2017.10.11 - 02 - Approbation de la convention de groupement de commandes avec la commune de la Chapelle Saint Mesmin.

PAJ - 2017.10.11 - 03 - Adhésion des communes de Montereau et Saint Germain-des-Prés au syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2017.10.11-01- Demande de subvention auprès du Conseil Régional du Centre Val de Loire au titre du projet artistique et culturel de territoire 2018 (PACT).

DCS/PDC - 2017.10.11-02- Demande de subvention pour le Grand Unisson 2018 auprès du Conseil Départemental du Loiret.

DCS/PDC - 2017.10.11-03- Mise en place de la tarification des spectacles de la saison 2017/2018.

POLE LECTURE PUBLIQUE

DCS/PLP - 2017.10.11-01- Réactualisation du règlement intérieur du Pôle Lecture Publique.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2017.10.11-01- Modification du tableau des effectifs.