ODJ du conseil du 22 décembre 2017

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2017.12.22 - 01 - Statuts de la Métropole - Transfert de nouvelles compétences facultatives - Modification des statuts - Approbation.

DGS - 2017.12.22-02 - Mise en œuvre des transferts de compétences - Transfert de personnel de la commune de Saint Jean de la Ruelle vers Orléans Métropole et mise à disposition partielle des services entre Orléans Métropole et la ville - Approbation de l'impact des transferts de personnel et des conventions de mise à disposition descendante et ascendante.

 DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

POLE FINANCES

DAG/PF - 2017.12.22 - 01 - Budget principal - Décision modificative n°2 - Exercice 2017. DAG/PF - 2017.12.22 - 02 - Admissions en non valeur - Créances irrécouvrables.

DAG/PF - 2017.12.22 - 03 - Convention de gestion transitoire pour l'exercice de la compétence eau potable - Avenant.

DAG/PF - 2017.12.22 - 04 - Budget principal - Adoption du budget primitif 2018.

DAG/PF - 2017.12.22 - 05 - Budget annexe camping - Adoption du budget primitif 2018. DAG/PF - 2017.12.22 - 06 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget primitif 2018.

DAG/PF - 2017.12.22 - 07 - Budget principal - Subventions aux associations et organismes publics - Exercice 2018.

DAG/PF - 2017.12.22 - 08 - Budget principal - Transfert au budget annexe eau potable d'Orléans Métropole de l'actif affecté à la distribution de l'eau potable.

DAG/PF - 2017.12.22 - 09 - Mise à disposition de personnels du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour Vannée 2018.

DAG/PF - 2017.12.22 - 10 - Fixation de la tarification des opérations funéraires du cimetière communal au 1 "janvier 2018.

DAG/PF - 2017.12.22 - 11 - Budget principal - Tarifications aux usagers 2018.

DAG/PF - 2017.12.22 - 12 - Transferts de compétences - Transfert des contrats de prêts afférents aux compétences transférées à Orléans Métropole.

 POLE AFFAIRES .JURIDIQUES

DAG/PAJ - 2017.12.22 - 01 - Fourniture d*électricité - Attribution du marché pour Vannée 2018.

DAG/PAJ - 2017.12.22 - 02 - Attribution d'un marché destiné à l'installation de vestiaires sportifs modulaires stade Paul Bert.

DAG/PAJ - 2017.12.22 - 03 - Renouvellement du plan pluriannuel de groupements de commandes pour l'année 2018.

DAG/PAJ - 2017.12.22 - 04 - Avenant de transfert concernant le marché nettoyage des caniveaux dans le cadre du transfert de compétences à la Métropole.

 DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE EDUCATION

DEAU/PE - 2017.12.22-01- Subvention exceptionnelle de la ville à la fédération des délégués départementaux de l'Education Nationale.

DEAU/PE - 2017.12.22-02- Participation de la ville au financement de projets éducatifs du collège André Malraux pour l'année Scolaire 2017/2018.

DEAU/PE - 2017.12.22-03- Participation de la ville au financement d'un voyage éducatif pour les élèves de 4e"'e du collège Max Jacob à Londres en mai 2018.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

POLE AMENAGEMENT

DADD/PA - 2017.12.22 - 01 - Aliénation d'un terrain avenue Georges Clémenceau.

 DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTs

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2017.12.22-01- Convention d'affiliation au dispositif régional chéquier CLARC pour la saison 2017/2018.

DCS/PDC - 2017.12.22-02- Adhésion au groupe France Billet en vue de mandater la société pour la vente de la billetterie spectacles du Pôle Développement Culturel.

DCS/PDC - 2017.12.22-03- Adhésion au groupe Ticket Net - Ticket Master France en vue de mandater la société pour la vente de la billetterie spectacles du Pôle Développement Culturel.

 POLE SPORTS

DCS/PS - 2017.12.22-01- Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs par les collèges.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION Du PERSONNEL

DRH/PAP - 2017.12.22-01 - Modalités de mise en œuvre des prestations d'action sociale - Approbation de la convention conclue avec le Comité d'Entraide Sociale du Personnel Communal (CESPC).

DRH/PAP - 2017.12.22-02 - Modification du tableau des effectifs.

 POLE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

DRH/PQVT - 2017.12.22-01 - Approbation de la convention conclue avec le Centre de Gestion du Loiret pour l'intervention d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACH).