ODJ du conseil du 16 Avril 2018

- Désignation du secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

- Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil Municipal des 22 Décembre 2017 et 16 Février 2018.

DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D'INFORMATION

POLE FINANCES

DFSI/PF - 2018.04.16 - 01 - Budget locations immobilières - Décision modificative n' l - Exercice 2018.

DFSI/PF - 2018.04.16 - 02 - Budget annexe eau - Approbation du compte- de gestion de clôture.

DFSI/PF - 2018.04.16 - 03 - Budget principal - Versement d'une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN

POLE URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

DARU/PUAF - 2018.04.16 - 01 - Requalification du centre ville - Déplacement du monument aux morts.

POLE ESPACES VERTS

DARU/PEV - 2018.04.16 - 01 - Concours communal des maisons et balcons fleuris 2018 - Désignation du jury.

DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE RESTAURATION, ENTRETIEN, TRANSPORT

DEAU/PRET - 2018.04.16-01 - Rapport d'activité pour l'année 2017 du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRCO).

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE SPORTS

DCS/PS - 2018.04.16-01 - Adhésion de la ville à l'Association Nationale des Elus en Charge du Sport (ANDES).

CONSERVATOIRE MUNICIPAL

DCS/CM - 2018.04.16-01 - Fixation des tarifs 2018/2019 du Conservatoire Municipal.

CABINET DU MAIRE

CAB - 2018.04.16 - 01 - Convention de partenariat entre les villes de Saint Jean de la Ruelle, d'Orléans et le Comité de Jumelage de Saint Jean de la Ruelle- Accueil de stagiaires.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

POLE ACCUEIL ET AFFAIRES JURIDIQUES

DGS/PAAJ - 2018.04.16 - 01 - Approbation d'une convention de groupement de commandes à passer avec les communes de la Chapelle Saint Mesmin, Saint Jean le Blanc, Saint Jean de la Ruelle et leurs CCAS en vue de la passation d'un marché pour le renouvellement de leurs contrats d'assurances.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2018.04.16 - 01 - Modification du tableau des effectifs.

DRH/PAP - 2018.04.16 - 02 - Gratification versée aux stagiaires.

DRH/PAP - 2018.04.16 - 03 - Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme numérique au sein du Comité Technique.