ODJ du conseil du 23 novembre 2018

- Désignation du/de la secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

- Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 Juillet 2018.

- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable.

- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement.

Election d'un(e) Adjoint(e) au Maire.

CABINET DU MAIRE

CAB - 2018.11.23 - 01- Dénomination d'une place.

CAB - 2018.11.23 - 02 - Eco-quartier d'Alleville Nord - Dénomination de voies.

DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D'INFORMATION POLE FINANCES

DFSI/PF - 2018.11.23 - 01- Débat d'Orientations Budgétaires 2019.

DFSI/PF - 2018.11.23 - 02 - Versement d'une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de l'Aude.

DFSI/PF - 2018.11.23 - 03 - Participation de la ville au financement de voyages éducatifs pour les élèves du collège André Malraux et du collège Max Jacob.

DFSI/PF - 2018.11.23 - 04 - Subvention de la ville à la Fédération des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (DDEN).

DFSI/PF - 2018.11.23 - 05 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Football Club Olympique (FCO).

DFSI/PF - 2018.11.23 - 06 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Marianne Solidarité.

DFSI/PF - 2018.11.23 - 07 - Budget principal - Décision modificative n°2 - Exercice 2018. DFSI/PF - 2018.11.23 - 08 - Budget principal - Garantie d'emprunt auprès de la SA HLM France Loire pour le réaménagement d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2018.11.23 - 01 - Signature d'une convention avec l'EHPAD Raymond Poulin - Désignation des représentant(e)s de la ville au Conseil d'Administration de l'EHPAD et des membres de la commission de suivi.

POLE ACCUEIL ET AFFAIRES JURIDIQUES

DGS/PAAJ - 2018.11.23 - 01- Ajout d'une famille d'achat à la convention de groupement de commandes passées entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et son CCAS.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN

POLE URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

DARU/PUAF - 2018.11.23 - 01 - Plan de sauvegarde pour la copropriété de La Prairie - Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire de signer l'avenant à la convention.

DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE ANIMATION URBAINE ET LIEN SOCIAL DES QUARTIERS

DEAU/PAULSQ - 2018.11.23-01 - Demande de subvention au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Loiret - Autorisation donnée à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire de signer la convention.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2018.11.23 - 01 - Rémunération des référent(e)s dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP).

POLE RELATIONS SOCIALES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES

DRH/PRSDC - 2018.11.23 - 01 - Création de postes dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) - Parcours Emplois Compétences (PEC).