ODJ du conseil du 21 décembre 2018

DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D'INFORMATION

POLE FINANCES

DFSI/PF - 2018.12.21 - 01- Rapport annuel sur l'égalité entre les femmes et les hommes.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 02 - Budget principal - Décision modificative n°3 - Exercice 2018.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 03 - Budget annexe locations immobilières - Décision modificative n°2 - Exercice 2018.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 04 - Versement d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association des jeunes sapeurs pompiers C.S.P Orléans Nord - Fleury les Aubrais.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 05 - Budget principal - Créances irrécouvrables.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 06 - Budget principal - Créances irrécouvrables -  Compétence eau potable.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 07 - Budget principal - Remise gracieuse de dette.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 08 - Budget principal - Adoption du budget primitif 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 09 - Budget annexe camping - Adoption du budget primitif 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 10 - Budget annexe locations immobilières - Adoption du budget primitif 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 11 - Budget principal - Subventions aux associations et organismes publics - Exercice 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21-12 - Budget principal - Tarifications aux usagers 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 13 - Fixation de la tarification des opérations funéraires du cimetière communal au 1' janvier 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 14 - Mise à disposition de personnels du budget principal aux budgets annexes camping et locations immobilières pour l'année 2019.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 15 - Budget principal - Modalités d'amortissement des subventions d'investissement versées au compte 2046.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 16 - Budget principal - Versement d'une attribution de compensation en investissement à Orléans Métropole.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 17 - Budget principal - Garantie d'emprunt auprès de la SA HLM Nouveau Logis Centre Limousin pour le réaménagement d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

DFSI/PF - 2018.12.21 - 18 - Budget principal - Transfert d'actif à Orléans Métropole.

 DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE EDUCATION

DEAU/PE - 2018.12.21 - 01 - Participation de la ville au financement des classes de découverte des écoles pour l'année scolaire 2018-2019.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2018.12.21- 01 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Fabrique Opéra Val de Loire.

POLE LECTURE PUBLIOUE

DCS/PLP - 2018.12.21 - 01 - Approbation de la convention relative au projet Festiv'Elles 2019.

POLE SPORTS

DCS/PS - 2018.12.21 - 01 - Contrat d'objectifs avec l'association Alerte Saint Jean section gymnastique.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN

DARU - 2018.12.21 - 01 - Commerces - Ouvertures dominicales accordées au titre de l'année 2019.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / CABINET DU MAIRE

DGS/CAB - 2018.12.21 - 01 - Convention entre Vallogis et la ville de Saint Jean de la Ruelle relative au cofinancement du dispositif de médiation et de correspondants de nuit - Autorisation de signer la convention.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2018.12.21 - 01 - Statuts de la Métropole - Transfert de nouvelles compétences facultatives - Approbation.

DGS - 2018.12.21 - 02 - Désignation des représentant(e)s de la ville au Conseil d'Administration de l'EHPAD et des membres de la commission de suivi.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2018.12.21 - 01 - Régime indemnitaire - Versement d'une prime exceptionnelle.

DRH/PAP - 2018.12.21 - 02 - Approbation des avenants aux conventions de mise à disposition descendante et ascendante avec la Métropole.

DRH/PAP - 2018.12.21 - 03 - Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret pour la procédure de passation d'une convention de participation au titre du risque prévoyance.

DRH/PAP - 2018.12.21- 04 - Modification du tableau des effectifs.

POLE RELATIONS SOCIALES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES

DRH/PRSDC - 2018.12.21- 01 - Prise en charge du compte personnel de formation.

POLE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

DRH/PQVT - 2018.12.21 - 01 - Approbation de la convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confiée à la ville d'Orléans.

DRH/PQVT - 2018.12.21 - 02 - Indemnisation des congés non pris du fait d'un congé maladie, accident de travail ou maladie professionnelle d'un fonctionnaire avant son admission à la retraite.