Ordre du jour du conseil du 30 septembre 2019

- Désignation du/de la secrétaire de séance.

- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller-Départemental-Maire.

- Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 Juillet 2019.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DGS - 2019.09.30 - 01- Décision relative au maintien dans ses fonctions de la quatrième Adjointe au Maire.

DGS - 2019.09.30 - 02 - Election d'un(e) Adjoint(e) au Maire.

CABINET DU MAIRE

POLE COMMUNICATIONET CITOYENNETE

CAB/PCC- 2019.09.30 - 01- Versement d'une subvention à la Fédération Nationale des Déportés Résistants Patriotes - Association Départementale du Loiret (ADIRP 45).

CAB/PCC- 2019.09.30 - 02 - Hommage aux combattants africains - Implantation d'une stèle commémorative.

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

DCVP - 2019.09.30 - 01- Travaux d'aménagement pour l'accueil des services métropolitains dans le centre technique municipal - Convention d'offre de concours - Approbation.

DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE L'ANIMATION URBAINE

POLE EDUCATION

DEAU/PE - 2019.09.30 - 01 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Paul Bert pour le financement d'une classe cirque pour les élèves de CP et CE l.

DIRECTION DE LA CULTURE ET DES SPORTS

POLE SPORTS

DEAU/PS - 2019.09.30 - 01 - Proposition de verser une subvention exceptionnelle au Football Club Olympique de Saint Jean de la Ruelle.

POLE DEVELOPPEMENT CULTUREL

DCS/PDC - 2019.09.30 - 01 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional du Centre Val de Loire au titre du Projet Artistique et Culturel de Territoire 2020 (PACT).

DCS/PDC - 2019.09.30 - 02 - Fixation des tarifs « comité d'entreprise » pour la saison culturelle 2019-2020.

DIRECTION DU CCAS ET DE L'EMPLOI

POLE AUTONOMIE ET SANTE

DCCAS/PAS- 2019.09.30 - 01- Approbation d'un avenant au Contrat Local de Santé 2016-2019.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES POLE ADMINISTRATION DUPERSONNEL

DRH/PAP - 2019.09.30 - 01- Modification du tableau des effectifs permanents.

DRH/PAP - 2019.09.30 - 02 - Modification du tableau des emplois non-permanents.

DRH/PAP - 2019.09.30 - 03 - Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs d'avances et de recettes.

DIVERS

•  Les questions à poser doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2019 - 12 HEURES. Il en est de même pour les modifications concernant le compte rendu d'une réunion précédente.

•  Pour toutes délibérations, les documents complémentaires peuvent être consultés par les élu-es auprès de chaque direction intéressée.