Conseil du 10 Juillet 2014 Elections au CHSCT

H.HUYGHUES DES ETAGES : Il y aura donc six élus représentants du personnel, ce qui veut dire six élus municipaux, donc nous n'aurons pas de représentant au sein du Comité Technique ni au sein du CHSCT, donc nous nous abstiendrons sur cette délibération. Par ailleurs, lorsque je reprends la délibération au début du verso, vous indiquez 370 agents, CCAS inclus, et lorsque l'on reprend le BP, il est indiqué effectif pourvu : 378 agents titulaires et non titulaires ville hors CHS, donc ce chiffre n'est pas satisfaisant. De plus, il y a une petite erreur à la dernière phrase du paragraphe "DÉCIDE" le nombre "der représentants" au lieu "des représentants". Néanmoins nous nous abstiendrons sur cette délibération.