ODJ du conseil du 12 Octobre 2018

Désignation du/de la secrétaire de séance.

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.

Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 Juin 2018.

Rapport d'activité et de développement durable 2017 d'Orléans Métropole - Compte administratif de l'exercice 2017 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN - POLE URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

DARD/PUAF - 2018.10.12 - 01 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les Résidence de l'Orléanais - Site Pincevent.

DARU/PUAF - 2018.10.12 - 02 - Avis sur le Schéma de cohérence territoriale (SCOT).

DARD/PUAF - 2018.10.12 - 03 - Avis sur le projet de Plan de déplacements urbains (PDU).

DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DU PATRIMOINE

DCVP - 2018.10.12 - 01 - Mise à disposition d'un système d'alerte à la population par Orléans Métropole - Approbation du règlement cadre de mise à disposition.

DIRECTION DES FINANCES ET DES SYSTEMES D'INFORMATION - POLE FINANCES

DFSI/PF - 2018.10.12 - 01- Budget principal - Décision modificative n° l - Exercice 2018.

DIRECTION DU CCAS ET DE L'EMPLOI - POLE EMPLOI-INSERTION ET POLITIQUE DE LA VILLE

DCCAS/PEIPV - 2018.10.12-01 - Attribution d'une subvention à l'Association Convergences relative au projet Métro Post' Forum.

DCCAS/PEIPV - 2018.10.12-02 - Convention de partenariat local pour le projet CITESLAB réseau d'amorçage de projets.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - POLE ACCUEIL ET AFFAIRES JURIDIOUES

DGS/PAAJ - 2018.10.12 - 01 - Prestations de transport de passagers par autocars - Appel d'offres ouvert européen - Attribution de l'accord cadre à bons de commande.

DGS/PAAJ - 2018.10.12 - 02 - Ajout d'une famille d'achat à la convention de groupement de commandes passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans, le GIP Loire et Orléans Eco et les communes de la Métropole.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - POLE ADMINISTRATION DU PERSONNEL

DRH/PAP - 2018.10.12 - 01 - Mise à disposition d'un agent auprès de l'Union Interprofessionnelle CFDT du Centre.

DRH/PAP - 2018.10.12 - 02 - Modification du tableau des effectifs.